Bowling Européen Corporatif Statuts.

  1. Objectifs

 a) A promouvoir le bowling corporatif partout en Europe, conformément aux règles de la F.I.Q. section bowling. Pour promouvoir le sport de Bowling, limité aux équipes d’entreprises et autres organisations spécifiques, comme les Forces armées et la Police, qui sont membres de, ou reconnu par la fédération nationale du pays pour lequel ils jouent et se conforment aux règles du B.E.C 

b) Pour organiser les Championnats annuels européens qui se dérouleront pendant le week-end du jour de l'Ascension et d'autres tournois proposés par le comité du B.E.C. 

c) Pour encourager l'unification des groupes de joueurs dans chaque pays, représentants les catégories décrites conformément au paragraphe a ci-dessus. 

 

  1. Membres

 

a) Tous les pays reconnus par la F.I.Q zone européenne et la division bowling auront droit à adhérer au B.E.C                                                       

 

 b)   Tous les participants aux événements organisés ou reconnus par le B.E.C doivent être en  règle avec leur fédération nationale ou l’association qu’ils représentent.                                                                                                                                                

 

     3. Assemblée générale annuelle

 a)   L’assemblée générale annuelle du B.E.C a lieu durant les championnats européens qui se  dispute le week end de l’Ascension.

4. B.E.C comité

 a) Le comité du BEC se compose des membres affiliés en règle ainsi que des members du comité exécutif.

   5. Le Comité central du B.E.C

  a) Le comité exécutif du B.E.C doit se composer:

  1.  Un Président
  2.  Un vice Président honorifique
  3.  Un Trésorier
  4.  Un Secrétaire general

 

 

b) Le président, vice-président honoraire, trésorier et secrétaire général ne sont pas délégués d'une nation, mais auront le même droit de vote que les délégués décrits au paragraphe «4»

c) Les membres d'honneur peuvent être élus, ils peuvent assister aux réunions, mais n’ont pas le droit de vote.

d) Le Comité exécutif du B.E.C. se doit de résoudre toutes les questions, doutes ou litiges            découlant des championnats qui ne peuvent être résolu par le directeur du tournoi ou par        l'arbitre. Il est l'interprète des règles de jeu et peut imposer des sanctions aux personnes et               organisations relevant de sa juridiction qui enfreignent ou ont enfreint               les principes régissant    du Bowling corporatif ou les règles de la F.I.Q section bowling.

e) Il sera responsable de l'administration générale du B.E.C tout au long de l'année.

f.) Dans certains cas, entre deux assemblées générales, le président peut demander aux membres du comité de voter par lettre sur la résolution d'un problème urgent.

  

6 .Délégations

            a. Chaque pays membre est représenté par un délégué, qui a été élu ou nommé par son organisation corporative nationale ou, en l'absence d'une telle organisation, par sa fédération nationale ou l’association nationale de bowling.

            b. Les délégués des pays qui n'ont pas réglé leurs obligations financières avec leB.E.C avant l'assemblée générale annuelle sont autorisés à assister à la réunion mais n’ont pas le droit de voter.

 

7. Elections et durée du mandat

            a. Les membres du comité exécutif sont élus pour une période de 4 ans.

            b. Deux auditeurs seront élus chaque année.

            c. Le comité dans son ensemble peut élire les membres honoraires décrits au paragraphe "5".

            d. Tous les candidats retenus entreront en fonction le 1er septembre de l’année, qui suit l'assemblée générale annuelle au cours de laquelle ils ont été élu.

 

8. Présidence et procedure

            a. Le président prend la présidence à chaque assemblée générale annuelle. En son absence, le vice-président le remplace. Si le président et le vice-président sont absents, les délégués élisent un président de la journée. 

            b. Quorum: au moins 50% des membres constitue le quorum.

            c. Les résolutions de l'ordre du jour de l'assemblée doivent être reçues par le secrétaire général au plus tard 30 jours avant la date de l'assemblée générale et distribuées aux             membres du comité au plus tard 15 jours avant la réunion. Les propositions reçues après cette date seront examinées sous titre "Divers", et seront discutées si le temps est disponible. Le vote se fera par main levée, au moyen d’une carte de couleur, sauf si un membre du comité demande le scrutin secret. Les décisions seront prises aux 80% des délégués présents, représentant la majorité. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante.

           d. Procurations: les membres du comité seront autorisés à fournir une procuration, qui doit être rédigée par écrit et signée. Le membre du comité désigné par la procuration est chargé de remettre celle-ci au secrétaire général avant le début de la réunion mentionnée.

           e. La participation à l'assemblée générale est limitée à un délégué et un invité par pays. La demande d'amener des invités supplémentaires doit être soumise, pour approbation au comité exécutif avant le début de la réunion. Les pays non membres du B.E.C. peuvent envoyer un observateur avec l'aval du comité exécutif.  Le comité exécutif peut inviter d'autres personnes à l'assemblée générale. Si nécessaire, un délégué peut demander la présence d'un interprète à leur profit. 

           f. Toutes les questions de procédure qui ne sont pas traitées par ce règlement doivent être résolus par le président de l'assemblée.

               

9. Trésorier

 

                a. Le compte bancaire du B.E.C. sera tenu en SUISSE.

                b. Une cotisation est payable par chaque pays membre du B.E.C, dont le montant est fixé chaque année, sur la base de la recommandation du trésorier, qui est fondée sur l'état des finances en sa possession. En outre, le pays organisateur des championnats doit payer une redevance pour chaque concurrent, dont le montant est également fixé annuellement.

                c. Les fonds ainsi réalisés par le comité central du BEC, ainsi que les frais de déplacement du président, vice-président, trésorier, secrétaire général et arbitre s
eront alloués dans des limites fixées.

                d. Les comptes vérifiés seront soumis chaque année à l'assemblée générale, et, après approbation, feront partie du procès-verbal de cette assemblée générale. Le la tresorier présentera également un budget à l'assemblée, couvrant les recettes et les dépenses pour la saison à venir, il sera approuvé par approbation.

 

10. Langues officielles du B.E.C

 

                a. Les langues reconnues utilisées au sein du B.E.C. sont le français et l'anglais.

                b. Aux fins d’interprétation des lois et règlements, la préférence de la langue est donnée à la langue anglaise.

     

11. Comité du tournoi

 

                a. Le comité du tournoi est nommé par le secrétaire général et composé d'un minimum de trois personnes, qui se réunira au moins une fois par an.

                b. Tous les tournois organisés par le B.E.C, doivent d'abord être approuvés par le comité du tournoi.

 

12. Règles de jeu

 

                a. Les règles de jeu sont publiées chaque année dans un chapitre destiné à celle-ci, et seront mises à jour en fonction des changements convenus par le comité du tournoi.

 

13. Dates opératoires

 

                a. L'année de la préparation du tournoi se déroulera du 1er Avril jusqu'au 31 Mars. Mais tout changement dans les dirigeants prendront effet le 31 Août suivant le changement.

 

 

14. Nations members

 

                Courant (2015)
           

            • AUTRICHE
            • BELGIQUE
            • DANEMARK
            • ALLEMAGNE
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            • GRANDE-BRETAGNE  
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